- mode probatoire
- способ доказывания; средство доказывания
Dictionnaire de droit français-russe.
mode probatoire
Regardez d'autres dictionnaires:
Accompagnateur en Montagne — Accompagnateur en moyenne montagne en France L accompagnateur en moyenne montagne (sigle officiel AMM, sigle courant AeM) est, en France, un professionnel diplômé d’État qui conduit, contre rémunération une ou plusieurs personnes, en montagne. À… … Wikipédia en Français
Accompagnateur en montagne — Accompagnateur en moyenne montagne en France L accompagnateur en moyenne montagne (sigle officiel AMM, sigle courant AeM) est, en France, un professionnel diplômé d’État qui conduit, contre rémunération une ou plusieurs personnes, en montagne. À… … Wikipédia en Français
Accompagnateur en moyenne montagne — en France L accompagnateur en moyenne montagne (sigle officiel AMM, sigle courant AeM) est, en France, un professionnel diplômé d’État qui conduit, contre rémunération une ou plusieurs personnes, en montagne. À la différence du guide de haute… … Wikipédia en Français
Accompagnateur en moyenne montagne en France — L accompagnateur en moyenne montagne (sigle officiel AMM, sigle courant et syndical AeM) est, en France, un professionnel diplômé d’État qui conduit, contre rémunération une ou plusieurs personnes, en montagne. À la différence du guide de haute… … Wikipédia en Français
École du Louvre — Informations Fondation 1882 Fondateur Jules Ferry, Louis Courajod, L. F. Nicod de Ronchaud Type Établissement public à caractère administratif Localisation Coordonnées … Wikipédia en Français
Appel fax — Télécopieur Un télécopieur ou téléfax, plus couramment appelé « fax », est un appareil électronique qui convertit l image de documents en impulsions électriques pour les transmettre à un destinataire. Sommaire 1 Histoire 2… … Wikipédia en Français
Fax — Télécopieur Un télécopieur ou téléfax, plus couramment appelé « fax », est un appareil électronique qui convertit l image de documents en impulsions électriques pour les transmettre à un destinataire. Sommaire 1 Histoire 2… … Wikipédia en Français
Telecopieur — Télécopieur Un télécopieur ou téléfax, plus couramment appelé « fax », est un appareil électronique qui convertit l image de documents en impulsions électriques pour les transmettre à un destinataire. Sommaire 1 Histoire 2… … Wikipédia en Français
Télécopie — Télécopieur Un télécopieur ou téléfax, plus couramment appelé « fax », est un appareil électronique qui convertit l image de documents en impulsions électriques pour les transmettre à un destinataire. Sommaire 1 Histoire 2… … Wikipédia en Français
Téléfax — Télécopieur Un télécopieur ou téléfax, plus couramment appelé « fax », est un appareil électronique qui convertit l image de documents en impulsions électriques pour les transmettre à un destinataire. Sommaire 1 Histoire 2… … Wikipédia en Français
Association loi de 1901 — Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi de 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève de la loi du… … Wikipédia en Français
